Société

thzrnh

« Plus on prend de la hauteur et plus on voit loin ! »

« Plus on prend de la hauteur et plus on voit loin ». Cette expression à valeur proverbiale provient d’un taxi-bus Mercedes Benz Sprinter 311.

Cette expression est souvent attribuée à un proverbe chinois. Elle signifie qu’en s’éloignant des détails immédiats pour adopter un recul…

éditorial
Profanation de la Fondation Mzee Kabila, la leçon d’Olengha 23 octobre, 2026 IN MEMORIAM : LES ÉDITOS DE JOSÉ NAWEJ En perspective du troisième anniversaire du décès de José NAWEJ, l’Éditeur de Forum des As d’heureuse mémoire, la rédaction a amorcé depuis hier ce mardi la publication quotidienne de quelques-uns de ses éditos. À la demande générale. Pas photo avec l’actualité…

Caricature

Sport

Enjeux de l’heure

Joseph Kabila (PPRD).

Joseph Kabila, seul sous l’orage

Le 12 octobre, à Goma, Joseph Kabila prenait la tête du Front pour la refondation de la nation, dans le sillage de l’AFC/M23. Le 21, Bruxelles le condamnait par la voix de Maxime Prévot. À…

Étranger

Nation

Conseil.jpg
A la Une

Conseil d’Etat : Fatshi annoncé à l’audience solennelle de ce lundi

La cérémonie officielle de la rentrée judiciaire 2021-2022 du Conseil d’État aura lieu ce lundi 8 novembre dans la Salle de Congrès du Palais du Peuple. Sauf imprévu de dernière minute, le Président de la république et Magistrat Suprême, Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo, y assistera. Cette rentrée judiciaire intervient après celle de la Cour Constitutionnelle et de la Cour de Cassation.

Outre le Chef de l’Etat, cette manif marquant la reprise des travaux au Conseil d’Etat se déroulera en présence de plusieurs autorités judiciaires, politiques, civiles et militaires.

Conformément à l’article 24, alinéa 1er, de la Loi organique du 15 octobre 2016 portant organisation, compétence et fonctionnement des juridictions de l’ordre administratif, le Premier Président du Conseil d’Etat, Félix Vunduawe Te Pemako prononcera un discours à l’occasion de l’audience solennelle et publique de ladite rentrée judiciaire. L’assistance suivra également la mercuriale du Procureur Général près le Conseil d’État, Octave Tela Ziele.

Rôle du Conseil d’Etat

Le Conseil d’État se caractérise, depuis l’éclatement de la Cour Suprême de Justice, par sa double fonction, consultative et contentieuse.

Sur le plan consultatif, le Conseil d’État est le conseiller du gouvernement. Il est chargé de donner son avis sur la légalité et l’opportunité des projets de lois et de certains projets de décrets.

Quant à la fonction contentieuse, le Conseil d’État est le juge administratif suprême. Celui-ci juge, selon les cas, en premier et dernier ressort. En appel ou en cassation, il a toujours le dernier mot en ce qui concerne le règlement des litiges entre l’administration et les administrés.

Dans le cadre des réformes appliquées dans la gestion de la République, la Cour Suprême de Justice avait été éclatée en trois corporations, à savoir : la Cour de Cassation, le Conseil d’Etat ainsi que la Cour constitutionnelle. Didier KEBONGO